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Marques déposées par Claude DAVID
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aluportail
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aluportail
Claude DAVID

Numéro de dépôt :
3825577
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
aluportail de Claude DAVID

Présentation de la marque aluportail

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par Claude DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aluportail »

Le déposant est Claude DAVID domicilié(e) 2 du port - 79270 - le vanneau-irleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DAVID domicilié(e) 2 du port - 79270 - le vanneau-irleau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Claude DAVID a également déposé les autres marques suivantes : IMAGIN , IMAGINE , néoportail , IMAGTIN


Claude DAVID - 2 du port - 79270 - le vanneau-irleau - France


Claude DAVID - 2 du port - 79270 - le vanneau-irleau - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594300 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Fermetures, Ouvertures de bâtiments, clôtures de terrain, Portails, manuels ou automatisés et catégories approchées ;

Fermetures, Ouvertures de bâtiments, clôtures de terrain, Portails, manuels ou automatisés et catégories approchées ;

Fermetures, Ouvertures de bâtiments, clôtures de terrain, Portails, manuels ou automatisés et catégories approchées.